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Difficultés de semis : attention à assurer la diversité de votre assolement !

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PAC

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Dans certains cas, les difficultés de semis rencontrées depuis l’automne 2019 vont bouleverser les assolements.

Malgré tout vous devez veiller à respecter le critère « diversification des cultures », pour ne pas risquer de pénalités sur votre paiement vert 2020.

 

Pour cela, un rappel des conditions à respecter peut s’avérer utile.

Surface en terres arables* Obligation
Cas 1 : surface en terres arables inférieure à 10 haPas d'obligation de diversification
Cas 2 : surface en terres arables comprise entre 10 et 30 haObligation d'avoir 2 cultures, dont la principale < 75% de la surface en terres arables
Cas 3 : surface en terres arables supérieure à 30 ha

Obligation d'avoir 3 cultures dont :
culture principale < 75% de la surface en terres arables
les 2 principales < 95% de la surface en terres arables

Cas 4 : Surface en prairie temporaire et en jachère > 75 % de la surface en terres arables                OU
Cas 5 : Surface en herbe (pâturages permanents et prairies temporaires) > 75 % de la SAU

 

Pas d'obligation de diversification

 

(*) Surface en terres arables = SAU – pâturages permanents - cultures pérennes

A savoir :

Sont comptabilisées comme cultures différentes des cultures de genres botaniques différents.

Exemple : Un blé tendre et un blé dur sont considérés comme une seule culture (car tous les deux du genre botanique Triticum). En revanche, un blé (genre Triticum), un seigle (genre Secale) et un triticale (genre x-Triticosecale) sont considérés comme trois cultures différentes. Par exception, l’épeautre (xTriticum - spelta) est considéré comme une culture différente du blé.

Cultures d’hiver et cultures de printemps sont comptabilisées comme des cultures différentes.

Il est donc nécessaire de bien différencier cultures d’hiver et cultures de printemps lors de la déclaration PAC (par exemple : blé tendre d’hiver codé BTH, et blé tendre de printemps, codé BTP).

Les jachères sont considérées comme une culture à part entière.

Jachères SIE J6S et jachères de cinq ans ou moins J5M, sont totalisées et considérées comme une seule culture pour le calcul de la diversification des assolements.
De même, toutes les surfaces appartenant à la catégorie des surfaces herbacées de moins de 5 ans (prairies temporaires PTR, ray-grass de 5 ans ou moins RGA…), sont considérées comme une seule culture, différente de la jachère.

La monoculture de maïs peut être envisagée, sous réserve d’une certification maïs à engager avant le 15 mai 2020.

On est considéré en monoculture de maïs dès lors que le maïs représente plus de 75% de la surface en terres arables.
La certification maïs est un dispositif contrôlé par l’organisme certificateur Ocacia, qui vérifie que l’agriculteur engagé implante une couverture végétale après la récolte sur toutes ses terres arables. Ces couverts doivent rester en place jusqu’au 1er février et ne peuvent pas être comptabilisés comme cultures dérobées au titre des SIE. Un agriculteur qui souhaite s’inscrire dans ce schéma de certification devra donc veiller à respecter les 5% de SIE sans avoir recours aux SIE cultures dérobées.

 

 

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