Nouveauté sur télépac : les ilots de référence
PAC
Depuis plusieurs campagnes maintenant, l’exploitant devait justifier toute création ou modification des contours d’un ilot. Cette obligation perdure mais elle est désormais complétée par la notion de filiation. A chaque modification, télépac va vérifier si c’est réellement un nouvel ilot ou bien si l’ilot est issu d’un ilot de référence.
Ainsi, lors de la création d’un nouvel ilot :
- si l'îlot modifié est très proche de l'îlot de référence (taux d'intersection supérieur à 80%) : il convient de repartir de l’îlot de référence en utilisant l’outil « Copier îlot de référence »
- si le taux d'intersection est compris entre 50% et 80% : la filiation avec l'îlot de référence peut être conservée mais ce n'est pas une obligation.
- dans les autres cas, Télépac recherche des îlots de référence avec un taux d'intersection supérieur à 30% et propose à l'exploitant de choisir entre la filiation avec cet îlot de référence ou signaler un nouvel ilot. Cela peut concerner les cas de découpes de parcelles ou de parcelles remembrées avec transfert de DPB par exemple.