Bâtir une Installation Classée Pour l’Environnement (ICPE)
En effet dans la plupart des cas, le simple respect du code de l’urbanisme n’est pas suffisant. Il faut aussi prendre en compte le code de l’environnement, et vérifier si le projet est soumis au Règlement Sanitaire Départemental (RSD), ou aux ICPE. Car en fonction de la destination du bâtiment (élevage, stockage de fourrages, alcool, etc.) et des volumes concernés, les règles à respecter ne seront pas les mêmes.
Aujourd’hui, lorsque l’équipe études bâtiment vous accompagne sur votre projet constructif, elle s’attache à anticiper d’éventuelles évolutions de l’exploitation et du futur bâtiment, quelques soient les niveaux règlementaires à respecter. Les dossiers en RSD ou ICPE (régime déclaratif ou enregistrement) peuvent être désormais réalisés en complément du dépôt de permis de construire.
Ainsi dès la première visite (gratuite), une approche globale permet une bonne analyse de votre projet dans la durée.