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La mise à jour des parcelles

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PAC

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Lors de la déclaration PAC, il faudra mettre à jour le RPG et donc renseigner la culture principale de chaque parcelle.

Quelles est la définition de la culture principale ?

La culture principale est la culture pour laquelle l’exploitant demande le versement des aides de la PAC. Elle doit être présente au moins en partie sur la période du 1er mars au 15 juillet. Elle n’a pas besoin d’être présente majoritairement sur la période. Ainsi, une culture implantée au 1er juillet peut être déclarée en culture principale. A l’inverse, une culture récoltée en mai peut aussi être déclarée en culture principale.

Attention cependant, car le choix de la culture déclarée a des conséquences sur les aides couplées végétales, le calcul du scoring de l’écorégime (voie des pratiques agricole,)…

Des évolutions dans les codes cultures

La liste des codes cultures évolue et se simplifie. Cependant pour bon nombre de cultures, la déclaration devra être complétée par une précision (du type récolte en grain ou récolte en plante entière) ou des attributs.
La déclaration des jachères change puisqu’il n’y a plus qu’un seul code jachère (JAC) :

  • les jachères de 5 ans ou moins devront être déclarées en jachère (JAC)
  • les jachères précédemment codées J6S ou celles ayant 6 ans en 2023 (et donc déclarées en J5M en 2022) pourront être déclarées avec le code jachère (JAC) à condition qu’elles soient déclarées pour l’écorégime (voie des IAE) ou pour la BCAE8. Sinon, elles devront être déclarées avec un code prairie permanente
  • les jachères précédemment déclarées J6P, devront être déclarées avec un code prairie permanente.

Le code BOP (bois pâturé) est supprimé en 2023. La déclaration des surfaces correspondantes diffère selon les cas :

  • si la parcelle anciennement déclarée BOP correspond à un bosquet, il faudra la fusionner avec la parcelle adjacente et dessiner une SNA bosquet.
  • si la parcelle correspond à une surface boisée mais majoritairement en herbe, il faudra alors utiliser le code SPH (surface semi-boisée avec présence d’herbe importante)

 

Comme chaque année, Télépac mettra à disposition la liste de codes cultures avec leur catégorie de surface agricole et leur catégorie pour l’écorégime (pour le calcul du scoring diversité de cultures dans le cadre de la voie des pratiques agricoles). À consulter avant de faire votre déclaration.

 

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