Vigilance pour les contrats MAEC système polyculture élevage en 2021

Tous les contrats MAE sont liés à un cahier des charges. Chaque critère est important.

La MAEC polyculture élevage est encadrée par le respect d’un taux d’herbe, de maïs ensilage, de concentrés achetés, par le non retournement des prairies permanentes…

Cependant, nous apportons aujourd’hui un point de vigilance sur le critère IFT qui pourrait être déterminant dans le choix de vous  engager pour la campagne PAC 2021.

1. Le calcul des IFT concerne deux compartiments. IFT herbicide (désherbant) et IFT hors herbicides (traitement de semences, fongicides, insecticides, molluscicides).
   Concernant la MAEC, pour chacun de ces deux compartiments, il ne faut pas dépasser les seuils annoncés dans le tableau ci-joint (cf. annexe 1).
    
2. La période de calcul d’un IFT se réalise habituellement sur une période culturale (après la récolte du précédent jusqu’à la récolte de la culture en place (soit généralement sur une période de Aout septembre d’une année à Aout Septembre de l’année suivante).
   Ceci était la règle pour les contrats signés en 2015 et 2016, et ceux renouvelés lors de la PAC 2020.
   Par exemple, en 2020, les IFT étaient calculés pour tous les produits utilisés de septembre 2019 à septembre 2020.
   Aujourd’hui, pour tous les contrats MAEC polyculture élevage « Maintien » qui sont signés à la PAC 2021, la période de calcul des IFT se réalisera à partir des traitements appliqués sur la période du 15 mai 2021 au 14 mai 2022.
   Les contrats dits « Evolution » (uniquement ceux signés par des nouveaux contractants en 2021) ne sont pas concernés par cette note car le calcul se fera pour eux sur la campagne culturale réelle. La signature d’un contrat mesure système en « Evolution » impliquant un contrat de 5 ans, les campagnes 2021 et celles à venir se feront sur les bases des campagnes culturales habituelles.
    
3. Quelle différence ?
   Calcul sur les cultures PAC 2021 ou PAC 2022 ? Les deux mon capitaine !
   Le calcul de l’IFT concernera dans la plupart des cas les produits utilisés sur les céréales d’automne de la campagne prochaine (produits utilisés sur les blés, orges, avoines… déclarés à la PAC 2022) et les produits utilisés sur les cultures de printemps (maïs, tournesol…) de cette année 2021, ou de l’année prochaine 2022… suivant les périodes d’application (avant ou après le 15 mai 2021).
   
   Anticiper son assolement de l’année prochaine et les pratiques phytosanitaires est quasiment incontournable ! (d’autant plus vrai si l’assolement varie significativement). Au fur et mesure de l’application des produits, il faudra surveiller son niveau d’IFT.
    
4. Les prairies ont-elles un rôle à jouer ?
   Pour rappel, les cultures comptabilisées dans le calcul de l’IFT sont :
   -    toutes les cultures (blé, orge, maïs, tournesol…)
   -    les prairies rotations longues (PRL)
   -    les prairies temporaires (PTR)
   
   Les prairies permanentes (PPH) sont donc exclues du calcul.
   
   Il faudra donc cette année être vigilant sur la dénomination des prairies, mais aussi leur historique, qui seront des facteurs déterminants pour évaluer votre niveau d’IFT.
   
   Depuis 2018, l’instruction des surfaces a permis de définir l’âge des prairies :
       -  Depuis 2015, tant qu’une parcelle était « engagée et payée » en MAEC, son compteur était bloqué. Une PTR est restée PTR même si celle-ci est restée en herbe plus de 5 ans.
       -  Le compteur a suivi son cours si celle si était « engagée non payée » en MAEC (le montant des plafonds est indiqué dans le tableau du point 6)
   En résumé, certaines prairies ne seront donc plus comptabilisées dans le calcul de l’IFT. Les parcelles en PTR n’ayant pas eu de cultures, n’étant pas payées au titre de la MAEC et ayant plus de 5 ans, sont devenues PRL ou PPH. Or, les PPH sont exclues du calcul.
    
5. Comment se repérer ?
   -  La couche « couverts 2020 » (sur l’onglet RPG de TELEPAC) permet de visualiser « l’âge de la parcelle --   -  Le contrat MAEC, présent dans vos courriers sous TELEPAC (notifications MAEC) permet de déterminer quelles sont les parcelles engagées payées de celles qui ne sont pas payées et pour lesquelles le compteur continue effectivement de tourner. (voir exemple d’un contrat ci-dessous)

6-    Quelles sont les priorités ?

• Toutes les exploitations en dessous des plafonds de paiement se soucieront d’abord de leurs pratiques.
• Toutes les exploitations dépassant les plafonds se soucieront des parcelles concernées par le paiement, de leurs pratiques et de l’évolution de l’âge de leurs prairies.

* Pensez alors à modifier votre code MAEC sous TELEPAC (ex : PC_COTU_SPE1 devient PC_COTU_SPM1)

Annexe 1 : Tableau des seuils d’IFT à respecter suivant le territoire MAEC.

Si j’ai des questions sur cette mesure système, à qui m’adresser ?
Vous pouvez contacter les référents MAEC système de la Chambre d’agriculture de la Charente :
Angélique Gaboriaud (05 45 67 49 84) ou Jean-Michel Potard (05 45 84 43 79)